1 – Édition du site
Éditeur du site
Nom de la société : MJG DIGITAL
Forme juridique : Limited Liability Company (LLC)
Siège social : 704 Wallace St, Suite 288, Clovis, NM 88101, États-Unis
EIN (Numéro d’identification fiscal) : 36-5128655
Adresse e-mail : hello@mjg.digital
Directeur de la publication : M. JEAN-LOUIS
Hébergement du site
O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
2 – Activité
La boutique Cosplay Sexy Miss propose à la vente en ligne des costumes sexy et accessoires pour femmes. Ce site est à destination d’un public majeur (+18 ans).
3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
MJG DIGITAL LLC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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5 – Protection des données personnelles
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7 – Conditions Générales de Vente
Les CGV sont disponibles à cette adresse. Elles définissent les règles applicables à toute commande effectuée sur le site.
8 – Droit applicable et attribution de juridiction
Ce site est régi par le droit américain, mais dans le cadre des ventes à des consommateurs situés dans l’Union européenne, notamment en France, la législation française en matière de protection du consommateur s’applique.
En cas de litige, une tentative de résolution amiable devra être entreprise avant toute action judiciaire.
Le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence du consommateur (France) ou celui du siège de l’entreprise (États-Unis), selon le choix du client.